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Journal n°7638
du 13 février 2004
Décision portant nomination d'un Assistant Pastoral auprès de l'Aumônier du Lycée Albert 1er de Monaco
rendant exécutoire à Monaco la Convention du 25 juillet 1981, signée dans la Cité du Vatican entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco ;
Vu la Lettre explicative de S.E.M. le Ministre d'Etat de ... rendant exécutoire à Monaco la Convention du 25 juillet 1981, signée dans la Cité du Vatican entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco ;
Vu la Lettre explicative de S.E.M. le Ministre d'Etat de ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.026 du 3 décembre 2010 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l’Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.142 du 8 juin 2007 portant nomination du Représentant Permanent auprès de l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.142 du 8 juin 2007 portant nomination du Représentant Permanent auprès de l ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Arrêté n° 2009-28 du 13 octobre 2009 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d ... ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Arrêté n° 2009-28 du 13 octobre 2009 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d ... ;
Vu les dispositions de la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté n° 2011-13 du 6 avril 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.539 du 29 octobre 2015 portant nomination dans l’Ordre de Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2 ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.671 du 20 février 2012 portant nomination et titularisation du Chef du Service Communication
’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2012 qui Nous a été communiquée par Notre ... ’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 février 2012 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.820 du 16 septembre 2008 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.967 du 15 juillet 2016 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 967 du 7 février 2007 portant nomination
d'un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 968 du 7 février 2007 portant nomination d'un
Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.730 du ...